Applicable à compter du 09/08/2022

Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent le socle de la négociation commerciale et sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande passer à l’étape d’achat.

Clause n° 1 : Fonctionnement de l’entreprise O.B DREAM :

A. la clientèle ciblé :

L’entreprise O.B DREAM grossiste de mugs design déco est une entreprise Française créer par M. Boillet ouvert le 1er juillet 2019. O.B DREAM grossiste de mugs commerce de gros est un commerce inter-entreprises correspond à l’ensemble des entreprises qui achètent et il vent des biens et des services exclusivement à d’autres entreprises et acheteurs professionnels. C’est un commerce en B2B « commerce inter–entreprises » relation commerciale dans laquelle des entreprises fournissent des biens ou des services à d’autres entreprises. O.B DREAM grossiste de mugs design déco ne s’adresse seulement qu’a une clientèle de professionnels qui correspondent aux profils types suivant :

Grosses et moyennes chaînes de magasins de commerçants vendeurs d’objets fantaisie décoratifs Françaises, Européennes, Canadiennes Québécoises et Américaines.

Boutiques de ventes d’objets souvenir sur le Québec.

Boutiques de ventes d’objets souvenir sur le Carnaval de Venise.

B. Le produit à vendre :

M. Boillet Olivier responsable d’O.B DREAM à réalisé à partir des photos de ses peintures et des photos des peintures de sa mère Régine Boillet et à partir d’un seul et même de modèle de Mugs bicolore en céramique taille L 20 cm x H 9,8 cm plusieurs collections de mugs bicolores sur différents thèmes :

Pour les vendeurs d’objets décoratifs

Les mugs fleurs, animaux , fantaisie détentes, femmes inspirantes. mugs de NOËL

Pour les vendeurs d’objets souvenir touristique sur le Québec :

Mugs sur le Québec général, Montréal, Longueuil, et Boucherville

Pour les vendeurs d’objets souvenir touristique le Carnaval de Venise :

Mugs sur Carnaval de Venise Commedia dell’arte, Danseurs du Carnaval de Venise.

Ces mugs sont contenues dans des cartons de hauteur 31 cm largeur 27 cm et longueur 42 cm poids 13kg car ils contiennent 36 mugs.

C. Fonctionnement du système de commandes et d’achats :

1) Fonctionnement de base :

Dans un premier temps le client acheteur doit choisir sont produit sur le site web obdreammugs.fr il s’inscrit ce créer un compte et ce connecte pour connaître le prix du produit. Ensuite dans un deuxième temps le client devra prendre contact avec le responsable d’O.B DREAM M. Boillet pour discuter négocier organiser clarifier et enregistrer sa commande. Ainsi dans un troisième temps une fois que les accords d’affaires de ventes avec le clients sont conclus, Mr Boillet validera et passera la commande du client pour qu’il passe à l’étape final d’achat. Il n’y a aucun autre frais car les frais de livraison et de chaine logistique sont prises en charge par le vendeur responsable d’O.B DREAM M. Boillet. Même chose pour les clients étranger pas de frais de douanes M. Boillet responsable d’O.B DREAM fonctionne avec l’incoterm DDP.

2) Application du fonctionnement du système de ventes de commandes d’achats avec un commerce en B2B :

Étape n°1 La décision et la validation d’achats par entretiens négociations d’affaires :

La décision d’achat est prise collectivement entre client acheteur et le vendeur. Le client prend la décision d’achat par rapport à ses objectifs commerciaux. C’est pour cela qu’il est primordial qu’il y ailles avant toutes décisions d’achats des entretiens des négociations d’affaires entre le client acheteurs et le vendeur M. Boillet responsable de l’entreprise O.B DREAM. Tout cela pour déboucher sur des accords d’affaires conclus afin de passer à l’étape final d’achat.

Pour y parvenir il faut que cela s’effectue en 6 points :

Point n °1 En prennent en compte les détails de la commande du clients M. Boillet s’adaptera et ira dans une direction orienté pour une collaboration un réel engagement sur du long terme ou à cour terme pour une bonne planification organisationnel détaillé.

Point n°2 En évaluant et en faisant un contrôle en amont des besoins afin de comprendre les motivations profondes du client acheteur.

Point n°3 En cherchant à savoir quel sont les objectifs de l’entreprise du client acheteur.

Point n°4 En cherchant à savoir quel est l’objectif final à moyen long terme de l’acheteur.

Point n°5 En cherchant à atteindre et contacter le ou les décisionnaires final principaux. C’est à dire l’intention est de chercher à savoir si d’autres parties prenantes du département de la central d’achat de l’entreprise du client sont concerné par l’intention de commande et d’achat si possible afin de les inclurent dans ces entretiens de négociations commerciales d’affaires. Pour que les affaires ce concluent dans les meilleurs conditions.

Point n°6 En cherchant à connaître l’objectif d’intention marketing commercial que le client acheteur et son entreprise souhaites réalisé en achetant les mugs O.B DREAM et comment ces produits peuvent- ils répondre à leur attentes !? Justement en connaissant les attentes d’objectifs marketing commercial du client, cela permettra à O.B DREAM de faire une organisation adapter sur mesure des commandes des produits à fournir en fonction de cela !

Tout ces points doivent être générateurs de valeur réel pour le potentiel client acheteur.

Car l’objectif est d’établir une bonne clarification précise sur ce que l’entreprise O.B DREAM devra faire livrer comme produits à ses clients.

Étape n°2 Développement d’un accord conceptuel :

C’est à dire la possibilité d’établir un contrat de vente avec les tarifs négocier pour que le client acheteur puisse signer.

Étape n° 3 Conclusion d’achat :

Le maintien de l’élan dans la durée étape par étape en faisant un effort considérable de compréhension à l’écoute du client acheteur dans le processus décisionnelle de réflexion de développement de stratégie. Pour aboutir identifier le bonne interlocuteur responsable qualifié.

Les échanges doivent s’effectuer en toutes transparences et tout en prenant en compte tout les aspects organisationnel du fonctionnement du système commercial et de la vente des produits O.B DREAM c’est à dire :

Chaîne logistique qu’O.B DREAM prendra en charge
Le Transport qu’O.B DREAM prendra en charge
Ainsi que tout les détails administratifs C’est détails sont important à clarifier durant les échanges entre client acheteur et vendeur. Pour le bon fonctionnement de la vente et de la livraison du produit au client.

Clause n° 2 : Prix

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Les frais de transport et chaîne logistique et les frais de douanes seront prises en charge par le vendeur Mr Boillet Olivier responsable d’O.B DREAM. Les prix des marchandises sont libellés en euros . Pour l’instant il n’y a pas de TVA car étant encore micro entrepreneur M. Boillet ne facture pas la TVA jusqu’à qu’il fasse un chiffre d’affaire 176 200 € HT à l’intérieur duquel la partie afférente à son activité artisanale ne peut pas excéder 72 600 € tout cela pendant 2 ans maximum. Alors, quand O.B DREAM passera en société la TVA vous sera facturé à 20%.

O.B DREAM n’est pas un commerce B2C détaillant qui ne s’adresse pas aux particuliers et donc par conséquent ne peux pas communiquer ces prix publiquement car c’est une entreprise de commerce B2B ne s’adressent seulement qu’au professionnels. Alors pour voir et connaître les prix des produits il faut s’inscrire et se connecter sur le site web obdreammugs.fr. Les mugs O.B DREAM ce distingues en plusieurs collections mais ce base toujours sur le même modèle de mug bicolore en céramique donc tout les produits restent même prix fixe pour toutes les catégories toutes les collections.

O.B DREAM s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

Clause n° 3 :

Rabais et ristournes

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société O.B DREAM serait amenée à octroyer en fonctions des commandes :

2% à partir de 504 mugs

5% à partir de 1008 mugs

7% à partir de 2016 mugs

Clause n° 4 :

Modalités de paiement

Le règlement des commandes s’effectuent :

Le client doit payer par carte bancaire 30% à la commande en effectuant à la commande en effectuant le règlement via le paiement par lien. Tout d’abord le client devra enregistrer sa commande via le formulaire de commande qu’il validera en ligne pour ensuite recevoir par mail Le lien de paiement avec la facture avec le prix indiqué à payer. Et ensuite le reste à payer sera suite à la réception du produit et du bon de livraison avec facture.

Clause n° 5 :

Retard de paiement

Rappel:

Le client doit payer par carte bancaire 30% à la commande en effectuant à la commande en effectuant le règlement via le paiement par lien. Tout d’abord le client devra enregistrer sa commande via le formulaire de commande qu’il validera en ligne pour ensuite recevoir par mail Le lien de paiement avec la facture avec le prix indiqué à payer. Et ensuite le reste à payer sera suite à la réception du produit et du bon de livraison avec facture.

En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées à l’échéance, l’acheteur doit verser à la O .B DREAM une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l’intérêt légal.

Le taux de l’intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.

A compter du 1er janvier 2015, le taux d’intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014).

Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.

Articles 441-10 et D. 441-5 du code de commerce.

Clause n° 6 :

Clause résolutoire

Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause « Retard de paiement », l’acheteur ne s’est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l’allocation de dommages et intérêts au profit de la société O .B DREAM.

Clause n° 7 : Clause de réserve de propriété

La société O.B DREAM conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l’acheteur fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire, la O.B DREAM se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

Clause n° 8 : Livraison

Tout les frais de transport livraison sont prise en charge par le vendeur responsable

de l’entreprise O.B DREAM Mr Boillet Olivier qui se charge d’organiser tout les

La livraison est effectuée :

soit par la remise directe de la marchandise à l’acheteur ;
soit par l’envoi d’un avis de mise à disposition en magasin à l’attention de l’acheteur ;
soit par le dépôt de la marchandise au lieu indiqué par l’acheteur sur le bon de commande.

Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.

(« La préparation de la commande peux prendre environ 3 semaines ! »)

Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :

l’allocation de dommages et intérêts ;
l’annulation de la commande.

Le risque du transport est supporté en totalité par le vendeur responsable d’O.B DREAM Mr Boillet.

En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR adressé à la société.

Clause n° 9 : Force majeure

La responsabilité de la société O.B DREAM ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

Clause n° 10 :

Tribunal compétent

Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce.

Fait à Le Havre , le 09/08/2022